Ouverture d’instance de classement des sites et monuments historiques

  Arrêté du 26 juin 1968 ouvrant une instance de classement de la vallée du M’Zab parmi les sites historiques.  Arrêté du 12 septembre 1973 portant ouverture d’une instance en vue du classement parmi les sites historiques de la casbah d’Alger. (Jo n° 91 du 13 novembre 1973). Arrêté du 15 février 1979 portant ouverture […]

Les Biens culturels classés

[accordion hideSpeed=”400″ showSpeed=”500″ single=”1″] [item title=”Les biens culturels immobiliers”] Liste des sites et monuments historiques classés à la date du 20 décembre 1967 conformément à l’article 23 de l’ordonnance n° 67-281 du 20 décembre 1967. Arrété du 24 Rajab 1420 correspondant au 3 novembre 1999 portant classement des monuments et sites historiques. Arrêté du 5 […]

Divers

  Arrêté interministériel du 21 Safar 1434 correspondant au 3 janvier 2013 fixant la liste des marchés d’études et de services dispensés de la constitution de la caution de bonne exécution.