[accordion hideSpeed=”400″ showSpeed=”500″ single=”1″] [item title=”ARTICLE 1:”]

Sous l’autorité du ministre, l’administration centrale du ministère de la culture comprend :

Les structures suivantes :

L’inspection générale dont l’organisation et le fonctionnement sont fixés par un texte particulier [/item] [item title=”ARTICLE 2:”]

La direction du livre et de la lecture publique, chargée :

Elle comprend deux (2) sous directions :

La sous direction du soutien à la création littéraire, chargée :

La sous direction des bibliothèques et de la promotion de la lecture publique, chargée :

[/item] [item title=”ARTICLE 03 :”]

La direction du développement et de la promotion des arts, chargée :

Elle comprend trois (3) sous directions :

La sous direction du soutien à la création artistique et de la condition des artistes, chargée :

La sous direction du développement des arts vivants et des spectacles, chargée :

La sous direction de la valorisation des expressions culturelles traditionnelles et populaires, chargée :

[/item] [item title=”ARTICLE 04:”]

La direction de l’organisation de la diffusion du produit culturel et artistique, chargée :

Elle comprend deux (2) sous directions :

La sous direction de la promotion des activités culturelles et artistiques, chargée :

La sous direction de la diffusion du produit culturel, chargée :

[/item] [item title=”ARTICLE 05:”]

La direction de la protection légale des biens culturels et de la valorisation du patrimoine culturel, chargée :

Elle comprend trois (3) sous directions :

La sous direction du contrôle légal, chargée :

La sous direction de la sécurisation des biens culturels, chargée :

La sous direction de la recherche et de la valorisation du patrimoine culturel, chargée :

[/item] [item title=”ARTICLE 06:”]

La direction de la conservation et de la restauration du patrimoine culturel, chargée

Elle comprend trois (3) sous directions : La sous direction de l’inventaire des biens culturels, chargée :

La sous direction de la conservation et de la restauration des biens culturels mobiliers, chargée :

La sous direction de la conservation et de la restauration des biens culturels immobiliers, chargée :

[/item] [item title=”ARTICLE 07:”]

La direction de la coopération et des échanges, chargée :

Elle comprend deux (2) sous- directions :

La sous direction des échanges et de la coopération bilatérale, chargée :

La sous direction de la coopération multilatérale, chargée :

[/item] [item title=”ARTICLE 08:”]

La direction des affaires juridiques, chargée :

Elle comprend deux (2) sous- directions :

La sous direction de la réglementation et du contentieux, chargée :

La sous direction des études juridiques, chargée :

[/item] [item title=”ARTICLE 09:”]

La direction des études prospectives, de la documentation et de l’informatique, chargée :

Elle comprend trois (3) sous- directions :

La sous direction des évaluations, chargée :

La sous direction des études prospectives et du développement, chargée :

La sous direction des archives, de la documentation, des statistiques et de l’informatique, chargée :

[/item] [item title=”ARTICLE 10:”]

La direction de l’administration et des moyens, chargée :

Elle comprend quatre (4) sous- directions :

La sous direction du personnel, chargée :

La sous direction du budget et de la comptabilité, chargée :

La sous- direction des moyens généraux, chargée :

La sous direction de la formation, et du perfectionnement et du recyclage, chargée :

[/item] [item title=”ARTICLE 11:”]

Les structures de l’administration centrale du ministère de la culture exercent sur les établissements et organismes du secteur, chacune en ce qui la concerne, les prérogatives et missions qui leur sont confiées dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

[/item] [item title=”ARTICLE 12:”]

L’organisation en bureaux de l’administration centrale est fixée par arrêté conjoint du ministre de la culture, du ministre des finances et de l’autorité chargée de la fonction publique dans la limite de deux (2) à quatre (4) bureaux par sous direction.

[/item] [item title=”ARTICLE 13:”]

Est abrogé le décret exécutif n° 96-141 du 2 Dhou El Hidja 1416 correspondant au 20 avril 1996, susvisé.

[/item] [item title=”ARTICLE 14:”]

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

[/item] [/accordion]

Fait à Alger, le 17 Moharram 1426 correspondant au 26 février 2005

Ahmed OUYAHIA

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