[accordion hideSpeed=”400″ showSpeed=”500″ single=”1″]

[item title=”Office de protection et de promotion de la vallée du M’Zab”]

Décret exécutif n° 92-419 du 17 novembre 1992 portant création de l’office de protection et de promotion de la vallée du M’Zab. (Jo n° 83 du 18 novembre 1992).

Décret exécutif n° 92-420 du 17 novembre 1992 fixant le cadre d’intervention de l’office de protection et de promotion de la vallée du M’Zab. (Jo n° 83 du 18 novembre 1992).

Décret exécutif n° 05-209 du 26 Rabie Ethani 1426 correspondant au 4 juin 2005 portant création et délimitation du secteur sauvegardé de la vallée de L’Oued M’Zab. (Jo n° 39 du 5 juin 2005).

Arrêté interministériel du 3 avril 2012 fixant la classification des de l’office de protection et de promotion de la vallée de M’Zab et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. (Jo n° 32 du 23 juin 2013).

Arrêté du 26 juin 1968 ouvrent une instance de classement de la vallée du M’Zab parmi les sites historiques. (Jo n° 69 du 27 aout 1968).

Arrêté du 26 juin 1971 portant classement de la vallée du M’Zab parmis les sites historiques. (Jo n° 75 du 14 septembre 1971)

[/item] [item title=”Office national de gestion et d’exploitation des biens culturels protégés “]

Décret exécutif n° 05-488 du 20 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 22 décembre 2005 portant transformation de la nature juridique de l’agence nationale d’archéologie et de protection des sites et monuments historiques et changement de sa dénomination.

Décret exécutif n° 12-89 du 6 Rabie Ethani 1433 correspondant au 28 février 2012 modifiant et complétant le décret exécutif n° 05-488 du 20 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 22 décembre 2005 fixant les statuts de l’office national de gestion et d’exploitation des biens culturels protégés. 

[/item]   [item title=”Office du Parc culturel du Tassili N’Ajjer”]

Décret exécutif n° 11-86 du 18 Rabie EL Aouel 1432 correspondant au 21 février 2011 portant changement de la dénomination du Parc national du Tassili. (Jo n° 12 du 23 février 2011).

Décret exécutif n° 12-292 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant le statut de l’office national du parc culturel du Tassili N’Ajjer. (Jo n° 44 du 29 juillet 2012).

Arrêté interministériel du 25 juillet 1987 portant organisation interne de l’office du parc national du Tassili. (Jo n° 22 du 31 mai 1989).

Arrêté interministériel du 26 Rajab 1432 correspondant au 28 juin 2011 fixant la classification de l’office du parc culturel du Tassili et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. (Jo n° 52 du 19 septembre 2012).

Arrêté du 16 Rabie El Aouel 1433 correspondant au 9 février 2012 portant composition du conseil d’orientation de l’office national du parc culturel du Tassili. (Jo n° 6 du 12 février 2014).

[/item]   [item title=”Office du Parc culturel de l’Ahaggar”]

Décret exécutif n° 11-87 du 18 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 21 février 2011 portant changement de la dénomination du parc national de l’Ahaggar. (Jo n° 12 du 23 février 2011).

Décret exécutif n° 12-291 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant le statut de l’office national du parc culturel de l’Ahaggar. (Jo n° 44 du 29 juillet 2012).

Arrêté du 16 Rabie El Aouel 1433 correspondant au 9 février 2012 portant composition du conseil d’orientation de l’office national du parc culturel de l’Ahaggar. (Jo n° 6 du 12 février 2014).

[/item]   [item title=”Office National du Parc culturel de l’Atlas saharien”]

Décret exécutif n° 14-04 du 13 Rabie El Aouel 1435 correspondant au 15 janvier 2014 fixant le statut de l’office national du parc culturel de l’Atlas saharien. (Jo n° 3 du 22 janvier 2014).

Arrêté interministériel du 16 Ramadhan 1431 correspondant au 26 août 2010 fixant l’organisation interne de l’office national du parc culturel de l’Atlas saharien. (Jo n° 19 du 27 mars 2011).

Arrêté du 16 Rabie El Aouel 1433 correspondant au 9 février 2012 portant désignation des membres du conseil d’orientation de l’office national du parc culturel de l’Atlas saharien. (Jo n° 6 du 12 février 2014).

[/item]  [item title=”Office du Parc culturel de Touat Gourara Tidikelt”]

Décret exécutif n° 14-05 du 13 Rabie El Aouel 1435 correspondant au 15 janvier 2014 fixant le statut de l’office national du parc culturel de Touat-Gourara Tidikelt. (Jo n° 3 du 22 janvier 2014).

Arrêté interministériel du 16 Ramadhan 1431 correspondant au 26 août 2010 fixant l’organisation interne de l’office national du parc culturel de Touat Gourara Tidikelt. (Jo n° 19 du 27 mars 2011).

Arrêté du 16 Rabie El Aouel 1433 correspondant au 9 février 2012 portant désignation des membres du conseil d’orientation de l’office national du parc culturel de Touat-Gourara Tidikelt. ». (Jo n° 6 du 12 février 2014).

[/item]   [item title=”Office du Parc culturel de Tindouf”]

Décret exécutif n° 14-03 du 13 Rabie El Aouel 1435 correspondant au 15 janvier 2014 fixant le statut de l’office national du parc culturel de Tindouf. (Jo n° 3 du 22 janvier 2014).

Arrêté interministériel du 16 Ramadhan 1431 correspondant au 26 août 2010 fixant l’organisation interne de l’office national du parc culturel de Tindouf. (Jo n° 19 du 27 mars 2011).

Arrêté du 16 Rabie El Aouel 1433 correspondant au 9 février 2012 portant désignation des membres du conseil d’orientation de l’office national du parc culturel de Tindouf. (Jo n° 6 du 12 février 2014).

[/item]

 

[item title=”Agence nationale des secteurs sauvegardés”]

Décret exécutif n° 11-02 du 30 Moharram 1432 correspondant au  5 janvier 2011 portant création de l’agence nationale des secteurs sauvegardés et fixant son organisation et son fonctionnement.

Arrêté interministériel du 18 Joumada Ethania 1434 correspondant au 28 avril 2013 fixant l’organisation interne de l’agence nationale des secteurs sauvegardés et de ses annexes. (Jo n° 44 du 27 juillet 2014).

Arrêté interministériel du Aouel Rabie El Aouel 1436 correspondant au 23 décembre 2014 fixant la classification de l’agence nationale des secteurs sauvegardés et de ses annexes et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. (Jo n° 30 du 3 juin 2015).

 

 [/item] 

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