Arrêté du 26 juin 1968 ouvrant une instance de classement de la vallée du M’Zab parmi les sites historiques. 

Arrêté du 12 septembre 1973 portant ouverture d’une instance en vue du classement parmi les sites historiques de la casbah d’Alger. (Jo n° 91 du 13 novembre 1973).

Arrêté du 15 février 1979 portant ouverture d’instance en vue du classement de Dar Hassan Pacha parmi les monuments historiques. 

Arrêté du 15 février 1979 portant ouverture d’instance en vue du classement de l’ensemble des stations de gravures rupestres autour de Aïn Naga. 

Arrêté du 15 février 1979 portant ouverture d’instance en vue du classement du site de Zaccar parmi les sites historiques. 

Arrêté du 15 février 1979 portant ouverture d’instance en vue du classement du site d’Agadir parmi les sites historiques. 

Arrêté du 15 février 1979 portant ouverture d’instance en vue du classement de la vallée de l’Oued Djerat parmi les sites historiques. (Jo n° 10 du 6 mars 1979).

Arrêté du 15 février 1979 portant ouverture d’instance en vue du classement du site d’El Hasbahia parmi les sites historiques.

Arrêté du 15 février 1979 portant ouverture d’instance en vue du classement de Honaïne parmi les sites historiques. 

Arrêté du 15 février 1979 portant ouverture d’instance en vue de l’inscription à l’inventaire supplémentaire du quartier de la citadelle de Sétif. 

Arrêté du 15 février 1979 portant ouverture d’instance en vue du classement du Ksar de Metlili parmi les sites historiques. 

Arrêté du 15 février 1979 portant ouverture d’instance en vue du classement de la zaouia de Tidjania parmi les sites historiques.

Arrêté du 15 avril 1979 portant ouverture d’instance de classement de la villa Hussein Dey.

Arrêté du 15 avril 1979 portant ouverture d’instance de classement de la grande mosquée de Mostaganem. 

Arrêté du 26 mars 1980 portant ouverture d’instance en vue du classement du site historique antique ferme du Nador parmi les sites historiques. 

Arrêté du 26 mars 1980 portant ouverture d’instance en vue du classement des vestiges de l’enceinte de la medina d’Alger. 

Arrêté du 26 mars 1980 portant ouverture d’instance en vue du classement de la Basilique parmi les monuments historiques. 

Arrêté du 26 mars 1980 portant ouverture d’instance en vue du classement du rempart byzantin parmi les monuments historiques. 

Arrêté du 26 mars 1980 portant ouverture d’instance en vue du classement de l’arc de Caracalla parmi les sites historiques. 

Arrêté du 26 mars 1980 portant ouverture d’instance en vue du classement de l’amphithéâtre de Tébessa parmi les monuments historiques. 

Arrêté du 26 mars 1980 portant ouverture d’instance en vue du classement du monument, ancienne grande mosquée de Cherchell, dite ” monument des cents colonnes ” , parmi les monuments et sites historiques. 

Arrêté du 26 mars 1980 portant ouverture d’instance en vue du classement du site antique, ruines romaines, Ouest Caïd Youcef, parmi les sites historiques. (Jo n° 14 du 1er avril 1980).

Arrêté du 26 mars 1980 portant ouverture d’instance en vue du classement des fouilles de la Zaouia de Tébessa parmi les sites historiques. (Jo n° 14 du 1er avril 1980).

Arrêté du 26 mars 1980 portant ouverture d’instance en vue du classement du site ruines romaines du cap dit “les trois ilots ” parmi les sites historiques. (Jo n° 14 du 1er avril 1980).

Arrêté du 26 mars 1980 portant ouverture d’instance en vue du classement du cimetière des Ghobrini (Sidi Braham El Ghobrini) parmi les sites historiques. (Jo n° 14 du 1er avril 1980).

Arrêté du 26 mars 1980 portant ouverture d’instance en vue du classement de la zone archéologique de Sétif parmi les sites historiques. (Jo n° 14 du 1er avril 1980).

Arrêté du 26 mars 1980 portant ouverture d’instance en vue du classement du site de Kheneg El Hillal. (Jo n° 14 du 1er avril 1980).

Arrêté du 26 mars 1980 portant ouverture d’instance en vue du classement du site Hadjra Sidi Bou Baker parmi les sites historiques. (Jo n° 14 du 1er avril 1980).

Arrêté du 26 mars 1980 portant ouverture d’instance en vue du classement du site Oued Remailai parmi les sites historique. (Jo n° 14 du 1er avril 1980).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement du musée du Bardo parmi les monuments historiques. (Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement de la maison ” 22 ” parmi les monuments historiques. (Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement du forum de Cherchell parmi les monuments historiques. (Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement de place des Martyrs de Cherchell parmi les monuments historiques. (Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement du tombeau romain de l’Oued El Kantara parmi les monuments historiques. (Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement du pont romain de l’Oued El Kantara parmi les monuments historiques. (Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement de l’ensemble de l’enceinte romaine de Cherchell parmi les monuments historiques. (Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement de l’ancien musée de Cherchell parmi les monuments historiques. (Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement de l’ilôt de Sidi Ali El Ferki (ex-Joinville) parmi les monuments historiques.(Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement de la nécropole de l’Oued N’Sara parmi les monuments historiques. (Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement de la maison du Congrès de la Soummam parmi les monuments historiques. (Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement du Palais Meriem Azza parmi les monuments historiques. (Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement de l’huilerie de Brizgane parmi les monuments historiques. (Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement du cimetière de l’école du Docteur Saadane parmi les monuments historiques. (Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement du site rupestre de Merdoufa parmi les monuments historiques. (Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er septembre 1985 portant ouverture d’instance en vue du classement du Tassili N’Ajjer parmi les monuments historiques. (Jo n° 37 du 4 septembre 1985).

Arrêté du 1er juin 1987 portant ouverture d’une instance en vue du classement de la Kouba Sidi Touati parmi les monuments historiques. (Jo n° 41 du 7 octobre 1987).

Arrêté du 1er juin 1987 portant classement du Tassili N’Ajjer parmi les monuments historiques. (Jo n° 41 du 7 octobre 1987).

Arrêté du 1er juin 1987 portant ouverture d’une instance en vue du classement des remparts hammadites parmi les monuments historiques. (Jo n° 41 du 7 octobre 1987).

Arrêté du 1er juin 1987 portant ouverture d’une instance en vue du classement de Djamaa El Bey parmi les monuments historiques. (Jo n° 41 du 7 octobre 1987).

Arrêté du 1er juin 1987 portant ouverture d’une instance en vue du classement du site protohistorique d’Abalessa et du monument funéraire de “Tin Hinan ” parmi les monuments historiques. (Jo n° 41 du 7 octobre 1987).

Arrêté du 26 septembre 1987 portant ouverture d’instance en vue du classement des monuments et sites de l’Ahaggar. (Jo n° 52 du 23 décembre 1987).

Arrêté du 26 septembre 1987 portant ouverture d’instance en vue du classement du vieux Ksar d’El Meniaa. (Jo n° 52 du 23 décembre 1987).

Arrêté du 26 septembre 1987 portant ouverture d’instance en vue du classement du site de Tamentit. (Jo n° 52 du 23 décembre 1987).

Arrêté du 2 mars 1992 portant ouverture d’instance en vue du classement des monuments et sites historiques. (Jo n° 22 du 22 mars 1992).

Arrêté du 9 mars 1993 portant ouverture d’instance en vue du classement des monuments et sites historiques. (Jo n° 19 du 21 mars 1993).

Arrêté du 5 Chaoual 1415 correspondant au 7 mars 1995 portant ouverture d’instance en vue du classement des monuments et sites historiques. (Jo n°34 du 28 juin 1995).

Arrêté du 26 Dhou El Hidja 1416 correspondant au 14 mai 1996 portant ouverture d’instance en vue du classement des monuments et sites historiques. (Jo n°52 du 11 septembre 1996).

Arrêté du 20 Rabie Ethani 1417 correspondant au 4 septembre 1996 portant ouverture d’instance en vue de l’inscription à l’inventaire supplémentaire de l’hôtel El-Djazair d’Alger. (Jo n° 70 du 17 novembre 1996).

Arrêté du 20 Rabie Ethani 1417 correspondant au 4 septembre 1996 portant ouverture d’instance en vue de classement des monuments et sites historiques. (Jo n° 70 du 17 novembre 1996).

Arrêté du 20 Rabie Ethani 1417 correspondant au 4 septembre 1996 portant ouverture d’instance en vue de l’inscription à l’inventaire supplémentaire de l’ancien Ksar de Temacine de Ouargla. (Jo n° 70 du 17 novembre 1996).

Arrêté du 10 Joumada Ethania 1418 correspondant au 12 octobre 1997 portant ouverture des procédures en vue du classement des monuments et sites historiques. (Jo n° 82 du 14 décembre 1997).

Arrêté du 10 Joumada Ethania 1418 correspondant au 12 octobre 1997 portant ouverture des procédures en vue de l’inscription à l’inventaire supplémentaire de “Ksar Moghrar Etahtani” de Naâma. (Jo n° 82 du 14 décembre 1997).

Arrêté du 10 Joumada Ethania 1418 correspondant au 12 octobre 1997 portant ouverture des procédures en vue de l’inscription à l’inventaire supplémentaire de “Ksar Moghrar Etahtani” de Naâma. (rectificatif). (Jo n° 20 du 5 avril 1998).

Arrêté du 13 Chaoual 1418 correspondant au 10 février 1998 portant ouverture d’instance en vue du classement des sites et monuments historiques. (Jo n°20 du 5 avril 1998).

Arrêté du 7 Joumada El Oula 1419 correspondant au 29 août 1998 portant ouverture d’instance en vue du classement des monuments et sites historiques. (Jo n°65 du 2 septembre 1998).

Arrêté du 29 Rajab 1428 correspondant au 13 août 2007 portant ouverture d’instance de classement des restes de la muraille ouest de la ville de Chlef. (Jo n°2 du 8 janvier 2008).

Arrêté du 29 Rajab 1428 correspondant au 13 août 2007 portant ouverture d’instance de classement de Dar El Baroud. (Jo n°2 du 8 janvier 2008).

Arrêté du 29 Rajab 1428 correspondant au 13 août 2007 portant ouverture d’instance de classement de Chemora. (Jo n°2 du 8 janvier 2008).

Arrêté du 29 Rajab 1428 correspondant au 13 août 2007 portant ouverture d’instance de classement de la Zaouïa Sidi Ali Moussa. (Jo n°2 du 8 janvier 2008).

Arrêté du 29 Rajab 1428 correspondant au 13 août 2007 portant ouverture d’instance de classement de Bordj Mers Ed Debane El Djadid. (Jo n°2 du 8 janvier 2008).

Arrêté du 29 Rajab 1428 correspondant au 13 août 2007 portant ouverture d’instance de classement de la basilique Notre Dame d’Afrique. (Jo n°2 du 8 janvier 2008).

Arrêté du 29 Rajab 1428 correspondant au 13 août 2007 portant ouverture d’instance de classement de Djenane Raïs Hamidou. (Jo n°2 du 8 janvier 2008).

Arrêté du 29 Rajab 1428 correspondant au 13 août 2007 portant ouverture d’instance de classement de l’aqueduc de Hydra. (Jo n°2 du 8 janvier 2008).

Arrêté du 29 Rajab 1428 correspondant au 13 août 2007 portant ouverture d’instance de classement de l’antique Rusguniae. (Jo n°2 du 8 janvier 2008).

Arrêté du 29 Rajab 1428 correspondant au 13 août 2007 portant ouverture d’instance de classement des galeries algériennes. (Jo n°2 du 8 janvier 2008).

Arrêté du 29 Rajab 1428 correspondant au 13 août 2007 portant ouverture d’instance de classement du théâtre régional de Constantine. (Jo n°2 du 8 janvier 2008).

Arrêté du 29 Rajab 1428 correspondant au 13 août 2007 portant ouverture d’instance de classement de Bordj El Mokrani. (Jo n°2 du 8 janvier 2008).

Arrêté du 29 Rajab 1428 correspondant au 13 août 2007 portant ouverture d’instance de classement de Hammam E’ Salihine. (Jo n°2 du 8 janvier 2008).

Arrêté du 15 Joumada Ethania 1429 correspondant au 19 juin 2008 portant ouverture d’instance de classement du mausolée de ” Ghorfet Ouled Slama ” . (Jo n° 45 du 6 août 2008).

Arrêté du 15 Joumada Ethania 1429 correspondant au 19 juin 2008 portant ouverture d’instance de classement de l’ex-grand séminaire de Kouba. (Jo n° 45 du 6 août 2008).

Arrêté du 21 Joumada El Oula 1431 correspondant au 6 mai 2010 portant ouverture d’instance de classement du “site archéologique de Tin Ziren ” . (Jo n° 36 du 30 mai 2010).

Arrêté du 21 Joumada El Oula 1431 correspondant au 6 mai 2010 portant ouverture d’instance de classement du “site archéologique de Taza ” . (Jo n° 36 du 30 mai 2010).

Arrêté du 21 Joumada El Oula 1431 correspondant au 6 mai 2010 portant ouverture d’instance de classement du “site archéologique de Aϊn Torkia ” . (Jo n° 36 du 30 mai 2010).

Arrêté du 21 Joumada El Oula 1431 correspondant au 6 mai 2010 portant ouverture d’instance de classement du “site archéologique de Aϊn Sfa ” . (Jo n° 36 du 30 mai 2010).

Arrêté du 21 Joumada El Oula 1431 correspondant au 6 mai 2010 portant ouverture d’instance de classement du “site archéologique de Tihodaine ” . (Jo n° 36 du 30 mai 2010).

Arrêté du 6 Safar 1432 correspondant au 11 janvier 2011 portant ouverture d’instance de classement du mausolée « Sidi M’Hamed Boukabrine ». (Jo n° 21 du 3 avril 2011).

Arrêté du 6 Safar 1432 correspondant au 11 janvier 2011 portant ouverture d’instance de classement du site archéologique d’El-Azme. (Jo n° 21 du 3 avril 2011).

Arrêté du 6 Safar 1432 correspondant au 11 janvier 2011 portant ouverture d’instance de classement de la mosquée Abou Merouane. (Jo n° 21 du 3 avril 2011).

Arrêté du 6 Safar 1432 correspondant au 11 janvier 2011 portant ouverture d’instance de classement de l’hôtel de l’Oasis Rouge. (Jo n° 21 du 3 avril 2011).

Arrêté du 6 Safar 1432 correspondant au 11 janvier 2011 portant ouverture d’instance de classement du site de la ferme de Sid jess. (Jo n° 21 du 3 avril 2011).

Arrêté du 6 Safar 1432 correspondant au 11 janvier 2011 portant ouverture d’instance de classement du site de la mosquée Sidi Lembarek. (Jo n° 21 du 3 avril 2011).

Arrêté du 25 Dou El Hidja 1431 correspondant au 1er décembre 2010 portant ouverture d’instance de classement des anciennes galeries d’Oran. (Jo n° 28 du 18 mai 2011).

Arrêté du 10 Chaoual 1432 correspondant au 8 septembre 2011 portant ouverture d’instance de classement de “Bordj Bab El-Hadid ” . (Jo n° 31 du 20 mai 2012).

Arrêté du 10 Chaoual 1432 correspondant au 8 septembre 2011 portant ouverture d’instance de classement de “la mosquée Sidi El Benna ” . (Jo n° 31 du 20 mai 2012).

Arrêté du 10 Chaoual 1432 correspondant au 8 septembre 2011 portant ouverture d’instance de classement de “la mosquée Sidi Zakri ” . (Jo n° 31 du 20 mai 2012).

Arrêté du 10 Chaoual 1432 correspondant au 8 septembre 2011 portant ouverture d’instance de classement de ” la mosquée Sidi Abou Abd Allah El-Charif El Tlemceni ” . (Jo n°31 du 20 mai 2012).

Arrêté du 10 Chaoual 1432 correspondant au 8 septembre 2011 portant ouverture d’instance de classement de ” la mosquée Sidi Zayed ” . (Jo n°31 du 20 mai 2012).

Arrêté du 10 Chaoual 1432 correspondant au 8 septembre 2011 portant ouverture d’instance de classement de “la mosquée Sidi El-Yadoun ” . (Jo n°31 du 20 mai 2012).

Arrêté du 10 Chaoual 1432 correspondant au 8 septembre 2011 portant ouverture d’instance de classement du ” mausolée Sidi Saâd ” . (Jo n°31 du 20 mai 2012).

Arrêté du 10 Chaoual 1432 correspondant au 8 septembre 2011 portant ouverture d’instance de classement de ” la mosquée El Chorfa ” . (Jo n°31 du 20 mai 2012).

Arrêté du 10 Chaoual 1432 correspondant au 8 septembre 2011 portant ouverture d’instance de classement du site archéologique de ” Aïn El Hanech ” .(Jo n°31 du 20 mai 2012).

Arrêté du 28 Safar 1433 correspondant au 22 janvier 2012 portant ouverture d’instance de classement de la maison de l’artiste peintre Mohamed Khada. (Jo n° 62 du 14 novembre 2012).

Arrêté du 25 Chaoual 1433 correspondant au 12 septembre 2012 portant ouverture d’instance de classement de “la mosquée antique Béni Djelleb de Touggourt ” . (J0 n° 46 du 22 septembre 2013).

Arrêté du 25 Chaoual 1433 correspondant au 12 septembre 2012 portant ouverture d’instance de classement du phare ” Bordj l’Fnar ” . (J0 n° 46 du 22 septembre 2013). ´

Arrêté du 25 Chaoual 1433 correspondant au 12 septembre 2012 portant ouverture d’instance de classement du site archéologique ” Zemouri El Bahri ” . (J0 n° 46 du 22 septembre 2013).

Arrêté du 25 Chaoual 1433 correspondant au 12 septembre 2012 portant ouverture d’instance de classement du site archéologique ” d’Ath R’Houna ” . (J0 n° 46 du 22 septembre 2013).

Arrêté du 25 Chaoual 1433 correspondant au 12 septembre 2012 portant ouverture d’instance de classement de ” Villa Ben Merabet ” . (J0 n° 46 du 22 septembre 2013).

Arrêté du 25 Chaoual 1433 correspondant au 12 septembre 2012 portant ouverture d’instance de classement de la villa “Brossette ” . (J0 n° 46 du 22 septembre 2013).

Arrêté du 16 Rabie El Aouel 1433 correspondant au 9 février 2012 portant ouverture d’instance de classement du site archéologique ” « Tissillil » ” . (Jo n° 6 du 12 février 2014).

Arrêté du 19 Dhou El Hidja 1434 correspondant au 24 octobre 2013 portant ouverture d’instance de classement de  ” La maison d’El Anka – Dar Essaâd”. (Jo n° 9 du 20 février 2014).

 

Arrêté du 23 Rabie Ethani 1434 correspondant au 6 mars 2013 portant ouverture d’instance de classement du ” Mausolée royal de Syphax ” . (Jo n° 16 du 23 mars 2014).

Arrêté du 23 Rabie Ethani 1434 correspondant au 6 mars 2013 portant ouverture d’instance de classement du “siège de l’exécutif provisoire – Rocher noir ” . (Jo n° 16 du 23 mars 2014).

Arrêté interministériel du 21 Safar 1434 correspondant au 3 janvier 2013 fixant la liste des marchés d’études et de services dispensés de la constitution de la caution de bonne exécution. (Jo n° 24 du 5 mai 2013).

Arrêté du 20 Joumada Ethania 1435 correspondant au 20 avril 2014 portant ouverture d’instance de classement de ” la maison historique d’Ighil Imoula ” lieu de dactylographie et du tirage de la proclamation du 1er novembre 1954. (Jo n°34 du 16 juin 2014).

Arrêté du 20 Joumada Ethania 1435 correspondant au 20 avril 2014 portant ouverture d’instance de classement du ” Fort Gouraya ” . (Jo n°34 du 16 juin 2014).

Arrêté du 20 Joumada Ethania 1435 correspondant au 20 avril 2014 portant ouverture d’instance de classement de ” la grotte d’Afalou Bou R’Mel ” . (Jo n°34 du 16 juin 2014).

Arrêté du 16 Ramadhan 1434 correspondant au 25 juillet 2013 portant ouverture d’instance de classement du site archéologique de la station de gravure rupestre de “Bélier de Boualem ” . (Jo n°48 du 10 août 2014).

Arrêté du 27 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 3 octobre 2013 portant ouverture d’instance de classement du ” Théâtre régional de Skikda ” . (Jo n° 74 du 25 décembre 2014).

Arrêté du 27 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 3 octobre 2013 portant ouverture d’instance de classement du “Fort de Koléa ” . (Jo n° 74 du 25 décembre 2014).

Arrêté du 30 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 21 janvier 2015 portant ouverture d’instance de classement des “Deux maisons où a été dactylographiée et reproduite la proclamation du 1er novembre 1954 à Ighil Imoula ” . (Jo n° 11 du 25 février 2015).

Arrêté du 30 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 21 janvier 2015 portant ouverture d’instance de classement de la ” villa Sésini ” . (Jo n° 11 du 25 février 2015).

Arrêté du 21 Safar 1437 correspondant au 3 décembre 2015 portant ouverture d’instance de classement du « siège de l’assemblée populaire communale de Skikda ex-hôtel communal ». (JO 28/2016)

 

 Arrêté du 21 Safar 1437 correspondant au 3 décembre 2015 portant ouverture d’instance de classement de la « gare ferroviaire de Skikda ». (JO 28/2016)

 
 

Arrêté  du  22  Ramadhan  1438  correspondant  au  17  juin  2017  portant  ouverture  d’instance  de  classement  du «  siège  de l’université d’Alger 1, ex-faculté centrale ». ». (Jo 57/2017)

 

Arrêté du 22 Ramadhan 1438 correspondant au 17 juin 2017 portant ouverture d’instance de classement de l’ « édifice abritant la Grande Poste d’Alger ».(jo 59/2017).

 

 Arrêté du 22 Ramadhan 1438 correspondant au 17 juin 2017 portant ouverture d’instance de classement de l’édifice abritant le « théâtre national algérien Mahieddine BACHTARZI ». (jo 59/2017).

 

Arrêté du 22 Ramadhan 1438 correspondant au 17 juin 2017 portant ouverture d’instance de classement du « Palais d’El Djenane Lakhdar ». (jo59/2017)

 

 

 

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