Livre et Lecture Publique

Ordonnance n° 96-16 du 16 Safar 1417 correspondant au 2 juillet 1996 relative au dépôt légal. (Jo n° 41 du 3 juillet 1996).

Décret exécutif n° 99-226 du 24 Joumada Ethania 1420 correspondant au 4 octobre 1999 fixant les modalités d’application de certaines dispositions de l’ordonnance n° 96-16 du 16 Safar 1417 correspondant au 2 juillet 1996 relative au dépôt légal .(Jo n° 71 du 10 octobre 1999).

Décret présidentiel n° 09-202 du 2 Joumada Ethania 1430 correspondant au 27 mai 2009 portant création du centre national du livre. (Jo n° 33 du 31 mai 2009).

Arrêté interministériel du 25 Joumada El Oula 1431 correspondant au 10 mai 2010 fixant l’organisation interne du centre national du livre. (Jo n° 50 du 1er septembre 2010).

Arrêté interministériel du 19 Dhou El Hidja 1433 correspondant au 4 novembre 2012 fixant la classification du centre national du livre et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. (Jo n° 27 du 22 mai 2013).

Arrêté interministériel du 15 Dhou El Kaada 1433 correspondant au 1er octobre 2012 fixant le montant des indemnités allouées aux membres des commissions permanentes spécialisées du centre national du livre. (Jo n° 49 du 2 octobre 2013).

Décret exécutif n° 93-149 du 22 juin 1993 portant statuts de la bibliothèque nationale. (Jo n° 42 du 23 juin 1993).

Décret exécutif n° 93-344 du 14 Rajab 1414 correspondant au 28 décembre 1993 modifiant et complétant le décret exécutif n° 93-149 du 22 juin 1993 portant statuts de la bibliothèque nationale. (Jo n° 87 du 29 décembre 1993).

Décret exécutif n° 94-292 du 19 Rabie Ethanie 1415 correspondant au 25 septembre 1994 modifiant et complétant le décret exécutif n° 93-149 du 22 juin 1993 modifié et complété par le décret exécutif n° 93-344 du 28 décembre 1993 portant statut de la bibliothèque nationale. (Jo n° 63 du 5 octobre 1994).

Décret exécutif n° 99-296 du 8 Ramadhan 1420 correspondant au 16 décembre 1999 complétant le décret exécutif n° 93-149 du 22 juin 1993, modifié et complété, portant statut de la bibliothèque nationale. (Jo n°90 du 19 décembre 1999).

Décret exécutif n° 08-235 du 23 Rajab 1429 correspondant au 26 juillet 2008 modifiant et complétant le décret exécutif n° 93-149 du 22 juin 1993 portant statuts de la bibliothèque nationale d’Algérie. (Jo n° 43 du 30 juillet 2008).

Arrêté interministériel du 28 Ramadhan 1428 correspondant au 10 octobre 2007 fixant l’organisation interne de la bibliothèque nationale d’Algérie et de ses annexes. (Jo n° 72 du 20 novembre 2007).

Arrêté interministériel du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009 portant désignation des membres de la commission chargée de l’inventaire quantitatif, qualitatif et estimatif des biens, droits, obligations et moyens détenus par les annexes de la bibliothèque nationale d’Algérie. (Jo n° 26 du 3 mai 2009).

Arrêté interministériel du 9 Rajab 1431 correspondant au 22 juin 2010 portant approbation de l’inventaire quantitatif, qualitatif et estimatif des biens, droits, obligations et moyens détenus par les annexes de la bibliothèque nationale d’Algérie transférés aux bibliothèques de lecture publique. (Jo n° 71 du 24 novembre 2010).

Arrêté interministériel du 25 Rajab 1432 correspondant au 27 juin 2011 fixant la Classification de la bibliothèque nationale d’Algérie et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. (Jo n° 52 du 19 septembre 2012).

Décret exécutif n°06-10 du 15 Dhou El Hidja 1426 correspondant au 15 janvier 2006 portant création du centre national des manuscrits. 

Décret exécutif n° 13-387 du 15 Moharram 1435 correspondant au 19 novembre 2013 modifiant le décret exécutif n° 06-10 du 15 Dhou El Hidja 1426 correspondant au 15 janvier 2006 portant création du centre national des manuscrits. 

Arrêté interministériel du 10 Joumada El Oula 1432 correspondant au 14 avril 2011 fixant la classification du centre national des manuscrits et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. 

Arrêté interministériel du 6 Rajab 1433 correspondant au 27 mai 2012 portant création d’une annexe du centre national des manuscrits à Tlemcen. 

Arrêté interministériel du 14 Safar 1434 correspondant au 27 décembre 2012 portant création d’une annexe du centre national des manuscrits dans la wilaya de Biskra. 

Arrêté interministériel du 20 Chaoual 1435 correspondant au 17 août 2014 portant organisation interne du centre national des manuscrits. 

Décret exécutif n° 08-236 du 23 Rajab 1429 correspondant au 26 juillet 2008 portant création des bibliothèques de lecture publique. (Jo n° 43 du 30 juillet 2008).

Décret exécutif n° 09-346 du 3 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 22 octobre 2009 complétant le décret exécutif n° 08-236 du 23 Rajab 1429 correspondant au 26 juillet 2008 portant création des bibliothèques de lecture publique. (Jo n° 62 du 28 octobre 2009).

Décret exécutif n° 11-293 du 18 Ramadhan 1432 correspondant au 18 août 2011 complétant le décret exécutif n° 08-236 du 23 Rajab 1429 correspondant au 26 juillet 2008 portant création des bibliothèques de lecture publique. (Jo n° 48 du 24 août 2011).

Décret exécutif n° 12-234 du 3 Rajab 1433 correspondant au 24 mai 2012 fixant le statut des bibliothèques principales de lecture publique. (Jo n° 34 du 3 juin 2012).

Décret exécutif n° 13-180 du 24 Joumada Ethania 1434 correspondant au 5 mai 2013 portant création de bibliothèques principales de lecture publique. (Jo n° 25 du 12 mai 2013).

Décret exécutif n° 13-388 du 15 Moharram 1435 correspondant au 19 novembre 2013 complétant le décret exécutif n° 13-180 du 24 Joumada Ethania 1434 correspondant au 5 mai 2013 portant création de bibliothèques principales de lecture publique. (Jo n° 61 du 8 décembre 2013).

Décret exécutif n° 14-108 du 10 Joumada El Oula 1435 correspondant au 12 mars 2014 complétant le décret exécutif n° 13-180 du 24 Joumada Ethania 1434 correspondant au 5 mai 2013 portant création de bibliothèques principales de lecture publique. (Jo n° 15 du 19 mars 2014).

Décret exécutif n° 15-14 du Aouel Rabie Ethani 1436 correspondant au 22 janvier 2015 complétant le décret exécutif n° 13-180 du 24 Joumada Ethania 1434 correspondant au 5 mai 2013 portant création de bibliothèques principales de lecture publique.( Jo n° 4 du 29 janvier 2015).

Arrêté interministériel du Aouel Rabie El Aouel 1430 correspondant au 26 février 2009 fixant l’organisation interne des bibliothèques de lecture publique et de leurs annexes. (Jo n° 36 du 21 juin 2009).

Arrêté interministériel du 14 chaoual 1431 correspondant au 23 septembre 2010 fixant la classification des bibliothèques de lecture publique et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. (Jo n° 73 du 1er décembre 2010).

Arrêté interministériel du 7 Safar 1432 correspondant au 12 janvier 2011 portant création d’une annexe de la bibliothèque de lecture publique de la wilaya de Djelfa. (Jo n° 28 du 18 mai 2011).

Arrêté interministériel du 7 Safar 1432 correspondant au 12 janvier 2011 portant création d’une annexe de la bibliothèque de lecture publique de la wilaya de Tissemsilt. (Jo n° 28 du 18 mai 2011).

Arrêté interministériel du 23 Joumada Ethania 1432 correspondant au 26 mai 2011 portant création d’une annexe de la bibliothèque de lecture publique de la wilaya d’Oum El Bouaghi. (Jo n° 44 du 29 juillet 2012).

Arrêté interministériel du 23 Joumada Ethania 1432 correspondant au 26 mai 2011 portant création de deux annexes de la bibliothèque de lecture publique de la wilaya de Mascara. (Jo n° 44 du 29 juillet 2012).

Arrêté interministériel du 9 Rajab 1433 correspondant au 30 mai 2012 portant création d ‘annexes de la bibliothèque de lecture publique de la wilaya de Djelfa.(Jo n° 59 du 28 octobre 2012).

Arrêté interministériel du 9 Rajab 1433 correspondant au 30 mai 2012 portant création de deux annexes de la bibliothèque de lecture publique de la wilaya d’El Oued . (Jo n° 59 du 28 octobre 2012).

Arrêté interministériel du 9 Rajab 1433 correspondant au 30 mai 2012 portant création de deux annexes de la bibliothèque de lecture publique de la wilaya de Biskra. (Jo n° 59 du 28 octobre 2012).

Arrêté interministériel du 9 Rajab 1433 correspondant au 30 mai 2012 portant création d ‘une annexe de la bibliothèque de lecture publique de la wilaya de Tébessa. (Jo n° 59 du 28 octobre 2012).

Arrêté interministériel du 9 Rajab 1433 correspondant au 30 mai 2012 portant création d ‘une annexe de la bibliothèque de lecture publique de la wilaya de Tissemsilt. (Jo n° 59 du 28 octobre 2012).

Arrêté interministériel du 9 Rajab 1433 correspondant au 30 mai 2012 portant création d ‘annexes de la bibliothèque de lecture publique de la wilaya de Sidi Bel Abbès. (Jo n° 59 du 28 octobre 2012).

Arrêté interministériel du 2 Rabie Ethani 1434 correspondant au 13 février 2013 portant création d’une bibliothèque de lecture publique à la wilaya d’Adrar. (Jo n° 51 du 13 octobre 2013).

Arrêté interministériel du 2 Rabie Ethani 1434 correspondant au 13 février 2013 portant création d’une bibliothèque de lecture publique à la wilaya de Laghouat. (Jo n° 51 du 13 octobre   2013).  

Arrêté interministériel du 2 Rabie Ethani 1434 correspondant au 13 février 2013 portant création de bibliothèques de lecture publique à la wilaya d’Oum El Bouaghi. (Jo n° 51 du 13 octobre 2013).

Arrêté interministériel du 2 Rabie Ethani 1434 correspondant au 13 février 2013 portant création de bibliothèques de lecture publique à la wilaya de Tiaret. (Jo n° 51 du 13 octobre 2013).

Arrêté interministériel du 2 Rabie Ethani 1434 correspondant au 13 février 2013 portant création de bibliothèques de lecture publique à la wilaya de Djelfa. (Jo n° 51 du 13 octobre 2013).

Arrêté interministériel du 2 Rabie Ethani 1434 correspondant au 13 février 2013 portant création de bibliothèques de lecture publique à la wilaya de M’sila. (Jo n° 51 du 13 octobre 2013).

Arrêté interministériel du 2 Rabie Ethani 1434 correspondant au 13 février 2013 portant création d’une bibliothèque de lecture publique à la wilaya de Saida. (Jo n° 51 du 13 octobre 2013).

Arrêté interministériel du 2 Rabie Ethani 1434 correspondant au 13 février 2013 portant création d’une bibliothèque de lecture publique à la wilaya d’El Oued. (Jo n° 51 du 13 octobre 2013).

Arrêté interministériel du 4 Joumada El Oula 1435 correspondant au 6 mars 2014 portant création d’une bibliothèque de lecture publique dans la wilaya de Mostaganem. (Jo n° 40 du 29 juin 2014).

Arrêté interministériel du 4 Joumada El Oula 1435 correspondant au 6 mars 2014 portant création de bibliothèques de lecture publique dans la wilaya de Tamanghasset. (Jo n° 40 du 29 juin 2014).

Arrêté interministériel du 4 Joumada El Oula 1435 correspondant au 6 mars 2014 portant création de bibliothèques de lecture publique dans la wilaya de Naâma. (Jo n° 40 du 29 juin 2014).

Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013 portant création de bibliothèques de lecture publique dans la wilaya de Tébessa. (Jo n°76 du 29 décembre 2014).

Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013 portant création de bibliothèques de lecture publique dans la wilaya de Biskra. (Jo n°76 du 29 décembre 2014).

Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013 portant création de bibliothèques de lecture publique dans la wilaya de Tiaret. (Jo n°76 du 29 décembre 2014).

Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013 portant création de bibliothèques de lecture publique dans la wilaya de Djelfa. (Jo n°76 du 29 décembre 2014).

Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013 portant création de bibliothèques de lecture publique dans la wilaya de M’sila. (Jo n°76 du 29 décembre 2014).

Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013 portant création de bibliothèques de lecture publique dans la wilaya d’El Oued. (Jo n°76 du 29 décembre 2014).

Arrêté interministériel du 15 Joumada Ethania 1435 correspondant au 15 avril 2014 portant création de bibliothèques de lecture publique. (Jo n° 34 du 16 juin 2014).

Loi n° 01-12 du 27 Rabie Ethani 1422 correspondant au 19 juillet 2001 portant loi de finances complémentaire pour 2001, notamment son article 25. (Jo n° 38 du 21 juillet 2001).

Ordonnance n° 08-02 du 21 Rajab 1429 correspondant au 24 juillet 2008 portant loi de finances complémentaire pour 2008, notamment son article 44. (Jo n°42 du 27 juillet 2008).

Décret exécutif n° 08-362 du 10 Dhou El Kaada 1429 correspondant au 8 novembre 2008 relatif à l’exonération des droits et taxes des livres et ouvrages importés et destinés à être vendus dans le cadre de l’organisation des festivals, foire et salon du livre.( Jo n°64 du 17 novembre 2008).

Arrêté du 4 Rajab 1426 correspondant au 9 août 2005 portant institutionnalisation du festival culturel national de la poésie féminine. (Jo n°77 du 30 novembre 2005).

Arrêté du Aouel safar 1427 correspondant au 1er mars 2006 portant institutionnalisation du festival culturel international de la bande dessinée. (Jo n°23 du 12 avril 2006).

Arrêté du 4 Safar 1429 correspondant au 11 février 2008 portant institutionnalisation du festival culturel international de la littérature et du livre de jeunesse. (Jo n°14 du 12 mars 2008).

Arrêté du 12 Joumada Ethania 1430 correspondant au 6 juin 2009 portant institutionnalisation du festival culturel international du livre dénommé «Salon international du livre ». (Jo n°47 du 16 août 2009).

Arrêté du 2 Rabie Ethani 1431 correspondant au 18 mars 2010 portant institutionnalisation du festival culturel local « lire en fête » à Alger. (Jo n°30 du 5 mai 2010).

Arrêté du 2 Rabie Ethani 1431 correspondant au 18 mars 2010 portant institutionnalisation du festival culturel local « lire en fête » à Blida. (Jo n°30 du 5 mai 2010).

Arrêté du 2 Rabie Ethani 1431 correspondant au 18 mars 2010 portant institutionnalisation du festival culturel local « lire en fête » à Médéa. (Jo n°30 du 5 mai 2010).

Arrêté du 2 Rabie Ethani 1431 correspondant au 18 mars 2010 portant institutionnalisation du festival culturel local « lire en fête » à Tizi Ouzou. (Jo n°30 du 5 mai 2010).

Arrêté du 2 Rabie Ethani 1431 correspondant au 18 mars 2010 portant institutionnalisation du festival culturel local « lire en fête » à Boumerdès. (Jo n°30 du 5 mai 2010).

Arrêté du 2 Rabie Ethani 1431 correspondant au 18 mars 2010 portant institutionnalisation du festival culturel local « lire en fête » à Tipaza. (Jo n°30 du 5 mai 2010).

Arrêté du 29 Dhou El Hidja 1431 correspondant au 5 décembre 2010 portant institutionnalisation des festivals culturels locaux « lire en fête ». (Jo n° 79 du 29 décembre 2010).

Arrêté du 5 Moharram 1434 correspondant au 19 novembre 2012 portant institutionnalisation du festival culturel national de la poésie «Melhoun». (Jo n°50 du 9 octobre 2013).

Arrêté du 5 Safar 1435 correspondant au 8 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel international du livre, de la littérature et de la poésie. (Jo n° 39 du 25 juin 2014).

Arrêté du 5 Safar 1435 correspondant au 8 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel national de littérature et du cinéma de femmes. (Jo n° 39 du 25 juin 2014).

Arrêté du 7 Safar 1435 correspondant au 10 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel national de la littérature, du livre et de la poésie Amazighes. (Jo n° 39 du 25 juin 2014).

Arrêté du 7 Safar 1435 correspondant au 10 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel international de la poésie arabe classique. (Jo n° 39 du 25 juin 2014).