Ensemble National Algérien de Musique Andalouse
[accordion hideSpeed=”400″ showSpeed=”500″ single=”1″] [item title=”Ensemble National Algérien de Musique Andalouse”] Décret exécutif n° 08-104 du 22 Rabie El Aouel 1429 correspondant au 30 mars 2008 portant création de l’ensemble national algérien de musique andalouse. (Jo n° 18 du 2 avril 2008). Arrêté du 29 Joumada El Oula 1434 correspondant au 10 avril 2013 fixant […]
Office National de la Culture et de l’Information (ONCI)
Décret exécutif n° 13-326 du 20 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 26 septembre 2013 portant réaménagement du statut de l’office national de la culture et de l’information. (Jo n°49 du 2 octobre 2013). Décret exécutif n° 16-185 du 17 Ramadhan 1437 correspondant au 22 juin 2016 portant dissolution de l’office du village des […]
Centre des arts et des expositions (Tlemcen)
Décret exécutif n° 12-192 du 3 Joumada Ethania 1433 correspondant au 25 avril 2012 portant création du centre des arts et des expositions et fixant son organisation et son fonctionnement. (Jo n° 25 du 29 avril 2012). Arrêtédu 24 novembre 2014 fixant la liste nominative des membres du conseil d’administration du centre des arts […]
Agence Algérienne pour le Rayonnement Culturel ( AARC )
Décret exécutif n° 13-117 du 16 Joumada El Oula 1434 correspondant au 28 mars 2013 portant réaménagement du statut de l’agence algérienne pour le rayonnement culturel. Arrêté interministériel du 04 Joumada El oula 1428 correspondant au 21 mai 2007 fixant l’organisation interne de l’agence algérienne pour le rayonnement culturel.
Office Riadh El Feth (OREF)
Décret exécutif n°95-47 du 05 Ramadhan 1415 correspondant au 5 février 1995 portant Réaménagement des statuts de l’office de Riadh El Feth. (Jo n°08 du 19 février 1995).
Palais de la Culture
[accordion hideSpeed=”400″ showSpeed=”500″ single=”1″] [item title=” Statut-type des Palais de la culture”] Décret exécutif n° 12-269 du 3 Chaâbane 1433correspondant au 23 juin 2012 fixant le statut-type des Palais de la culture. (Jo n° 39 du 1er juillet 2012). [/item] [item title=”Palais de la culture (Moufdi Zakaria)”] Décret n° 86-139 du 10 juin 1986 portant […]
Maison Culture
[accordion hideSpeed=”400″ showSpeed=”500″ single=”1″] [item title=”Maison Culture”] Décret exécutif n°98-236 du 04 Rabie Ethani 1419 correspondant au 28 juillet 1998 portant statut des maisons de la culture. (Jo n°55 du 29 juillet 1998). Décret exécutif n°07-125 du 17 Rabie Ethani 1428 correspondant au 05 mai 2007 modifiant et complétant le décret exécutif n°98-236 du 04 […]
Livre et Lecture Publique
[accordion hideSpeed=”400″ showSpeed=”500″ single=”1″] [item title=”Activités et Marché du livre”] Loi n°15-13 du 28 Ramadhan 1436 correspondant au 15 juillet 2015 relative aux activités et au marché du livre (Jo n° 39 de 19 juillet 2015). Décret exécutif n° 16-191 du 25 Ramadhan 1437 correspondant au 30 juin 2016 fixant les modalités de déclaration préalable […]
Droits d’auteur et droits voisins
[accordion hideSpeed=”400″ showSpeed=”500″ single=”1″] [item title=”cadre législatif”] Ordonnance n°03-05 du 19 Joumada EL Oula 1424 correspondant au 19 juillet 2003 relative aux droits d’auteur et aux droits voisins. Loi n° 06-24 du 6 Dhou El Hidja 1427 correspondant au 26 décembre 2006 portant loi de finances pour 2007. (article 78). Loi n° 09-09 du […]
Opéra d’Alger
[accordion hideSpeed=”400″ showSpeed=”500″ single=”1″] [item title=”Opéra d’Alger “] Décret exécutif n°16-206 du 20 Chaoual 1437 correspondant au 25 juillet 2016 portant création de l’opéra d’Alger et fixant son organisation et son fonctionnement. Décret exécutif n°16-207 du 20 Chaoual 1437 correspondant au 25 juillet 2016 portant dissolution du ballet national, de l’orchestre symphonique national et […]